-
Avis 20163985
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les...
-
Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20164098
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
-
Avis 20164209
La Poste
Copie, par voie électronique, du document administratif par lequel le ministère de l'économie,...
-
Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
-
Avis 20164343
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...
-
Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
-
Avis 20171644
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des fiches d'interventions établies par la société X concernant l'immeuble situé 16 rue...
-
Avis 20171679
Chambre de métiers d'Alsace
Communication des documents suivants concernant la demande d'inscription de la société X X au...
-
Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
-
Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
-
Avis 20165411
Préfecture de la région Bretagne
Copie de la décision du conseil constitutionnel autorisant la préfecture de la Région Bretagne à...
-
Avis 20165422
Brest métropole aménagement
Copie du document contractuel établissant la relation entre Brest métropole aménagement et le...
-
Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis
Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...
-
Avis 20165728
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165730
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165732
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...