-
Avis 20172028
Mairie de Saint-Mars-d'Outillé
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme électronique – au format CSV de...
-
Avis 20172040
Mairie de Reims
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172043
Conseil régional du Grand Est
Copie des subventions et aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour les...
-
Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
-
Avis 20172051
Mairie de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172052
Agence de l'Eau de Paris
Copie, par courrier électronique, des comptes administratifs 2013, 2014 et 2015, notamment :
1)...
-
Avis 20172058
Ministère de la culture
Copie des aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour 2016 par...
-
Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
-
Avis 20172078
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Communication des documents suivants concernant l’opération Illac-en-Scène :
1) les comptes...
-
Avis 20172084
Métropole de Lyon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état de la répartition annuelle et...
-
Avis 20172087
Mairie de Saint-Malo
Copie du plan pluriannuel d'investissement (PPI) de la ville.
-
Avis 20172122
Comité départemental de handball de Seine-Saint-Denis
Copie ou consultation des pièces suivantes :
1) le détail des documents comptables portant sur...
-
Avis 20172125
Métropole de Lyon
Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...
-
Conseil 20172130
Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson
Caractère communicable, à un conseiller communautaire, des principaux redevables (noms et...
-
Avis 20172136
Mairie de Neuviller-lès-Badonviller
Communication des documents relatifs aux comptes de la commune pour l’année 2015, notamment :
1)...
-
Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X :
1)...
-
Avis 20172156
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association CAFFES :...
-
Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20172159
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...