-
Avis 20052388
président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)- copie du procès-verbal de vote du comité directeur portant acceptation des recommandations du...
-
Conseil 20053955
président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)- caractère administratif d'une part, et caractère communicable d'autre part, du contrat de...