-
Avis 20160610
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Copie des documents suivants se rapportant à la demande de passage sur la TNT gratuite du...
-
Avis 20160653
Université Paris V René-Descartes
Copie de la délibération, en date du 4 janvier 2016; par laquelle le jury de l’examen...
-
Avis 20160665
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents administratifs comportant les informations suivantes :
- pour...
-
Avis 20160738
Mairie de Chailles
Copie intégrale, dans le cadre d'un règlement de succession, de l'acte de naissance de Madame X,...
-
Avis 20160739
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM)
Copie intégrale du dossier de son père, Monsieur X, né à Lille le 17 juillet 1910, ainsi que de...
-
Avis 20155524
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie du rapport établi, à la suite du contrôle pédagogique de leur fille X en date du 7 mai...
-
Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...
-
Avis 20155710
Mairie de Pantin
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces relatives à la vie scolaire et périscolaire...
-
Avis 20155741
Collège Eugène Carrière
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion de l'équipe...
-
Avis 20154641
Ministère de la culture
Copie de la convention passée le 24 juin 2015 avec « Généalogistes de France » relative à la...
-
Avis 20154883
Université de la Réunion
La copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur en vigueur du laboratoire...
-
Avis 20154912
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Communication des documents suivants :
1) les corrigés-types de la classe complète de terminale...
-
Avis 20154965
Ministère de la culture
Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...
-
Avis 20154986
Mairie de Loos
Communication des documents suivants relatifs au conservatoire de musique à rayonnement...
-
Avis 20155233
Direction générale des patrimoines
Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...
-
Avis 20150823
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs à la non admission de son fils, X X, en classe de 5ème «...
-
Avis 20150992
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis et le procès-verbal des deux...
-
Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à son client :
1) les procès-verbaux de...
-
Avis 20150022
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie du compte rendu du conseil d'administration du lycée agricole de Gap approuvant le compte...
-
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var
Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...