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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-OuvèzeCommunication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
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Avis 20212506
Mairie d'EpôneCommunication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20210254
Mairie de NéracCommunication des documents suivants : 1) les actes d'urbanisme (autorisation de passage,...
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Avis 20215176
Mairie de JarsyCommunication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...