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Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
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Avis 20165617
Mairie de Brumath
Copie des plans des branchements et des regards de la rue du Fossé et au niveau des parcelles...
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Avis 20165662
Préfecture de la Haute-Saône
Copie l'entier dossier au vu duquel l'arrêté du 18 mai 2016 a déclaré d'utilité publique la...
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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20161713
Mairie d'Albi
Communication de l'étude de faisabilité réalisée sur le projet de construction d'une station de...
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Avis 20170626
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Les Mages-Saint-Jean-de-Valeriscle (SIAEP 30)
Communication des documents suivants :
1) le règlement régissant le service des eaux et...
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Avis 20170690
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Copie du contrat de service passé avec la commune de Saint François.
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Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
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Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
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Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
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Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...
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Avis 20170948
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du plan du réseau des eaux pluviales à proximité du site de stockage de céréales de sa cliente.
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Avis 20171261
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie des résultats d'analyses d'eau de distribution de la commune réalisées entre octobre 2015...
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Avis 20171516
Centre hospitalier du Chinonais
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des rapports d'analyse d'eau de...
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Avis 20171520
Mairie de Ouistreham
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...
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Avis 20171540
Mairie de Chaumontel
Copie, ou à défaut consultation, des études de zonage et du schéma d'assainissement de la...
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Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
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Avis 20163191
Mairie de Paris
Communication intégrale des documents d’Eau de Paris montrant la consommation d’eau potable et...
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Avis 20163243
Mairie de Crozon
Copie ou consultation des éléments suivants :
1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...
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Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...