Recherche - CADA

Support de communication Industrie

Conseil 20163845
Mairie d'Enghien-les-Bains

Caractère communicable et modalités de communication, à un candidat évincé n’ayant pas participé...

06/10/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Support de communication
Avis 20140874
Inspection générale des finances (IGF)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en précisant les modalités...

10/04/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Support de communication
Conseil 20140902
Communauté de communes Eure Madrie Seine

Caractère communicable à une abonnée, par consultation avec délivrance d’une copie, des...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Support de communication
Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transport maritime et fluvial Support de communication
Conseil 20065513
maire de Jouy-en-Josas

- caractère communicable, aux membres d'une association, des copies des plans techniques d'un...

21/12/2006 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Modalités D’Accès Support de communication Marché public
Avis 20204130
Groupe Covage Networks

Communication, sans contrepartie financière et dans des formats informatiques exploitables par...

10/12/2020 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Support de communication Tarification des documents