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Avis 20164593
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents donnant mandat à l'EPAURIF pour mener une étude sur le devenir du...
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Avis 20164861
Université Paris Nanterre
Communication des documents suivant :
1) le règlement d'examens et de diplômes pour l'année...
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Conseil 20164890
Université de Nîmes
Caractère communicable de l'ensemble des documents relatifs à l'inscription sur les listes...
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Avis 20164967
Université Paris V René-Descartes
Communication du rapport de soutenance de la thèse de doctorat intitulée « Des compétences...
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Avis 20165120
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication des documents suivants, relatif à la scolarité de sa cliente :
1) la délibération...
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Avis 20165201
Ecole des Avocats Rhône-Alpes (EDARA)
Copie des procès-verbaux des délibérations du jury d'examen en date du :
1) 5 novembre 2014 ;
2)...
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Avis 20165246
Université de Rouen
Copie de la lettre de Mademoiselle X dans laquelle elle fait part de son intention de mettre un...
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Avis 20165250
Polytech Paris - UPMC
Communication des dossiers et de leurs annexes concernant la formation EI-2I, établis à...
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Avis 20163673
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Communication des documents suivants relatifs à l'examen passé par son client le 23 février 2016...
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Avis 20163680
Université Pierre et Marie Curie
Consultation de sa copie d'examen pour l'épreuve correspondant aux UE 2M004 et 2M006 de la...
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Avis 20163692
Université de Strasbourg
Communication du curriculum vitae du candidat retenu dans le cadre du recrutement d'un maître de...
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Avis 20163901
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie des documents suivants concernant le concours externe de recrutement de professeur des...
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Avis 20163940
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication des documents suivants :
1) la convocation mentionnant l'ordre du jour de la...
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Avis 20164017
Université Paris Nanterre
Communication des documents suivants, détenus par l'unité de formation et de recherche SEGMI,...
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Avis 20164059
Université de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) ses copies d'examens du second semestre de sa...
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Avis 20164162
Président de la communauté d'universités et établissements Sorbonne Universités (COMUE)
Copie, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université Paris VI-UPMC, des...
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Avis 20164255
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier du Rouvray (IFSI 76)
Communication de l'intégralité de ses copies d'examen relatives au diplôme d’État d'infirmier...
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Conseil 20164371
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Caractère communicable de l'enregistrement d’une séance d’un conseil d’une composante de...
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Avis 20171692
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA)
Communication, par voie électronique, du dossier I-Site déposé par les établissements UCP,...
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Avis 20171831
Université de Lyon
Communication, dans le cadre de l’appel à projet IDEX, de l’ensemble des actes d’engagement que...