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Avis 20155322
Centre hospitalier de Port-Louis-Riantec
Copie, en sa qualité de secrétaire départemental adjoint du syndicat CGT, de documents relatifs...
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Avis 20155431
Mairie de Gap
Communication des documents suivants concernant les personnels de la commune notamment ceux de...
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Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...
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Avis 20155590
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des résultats des élections professionnelles (déjà traités via la base...
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Avis 20155835
Mairie de Sainte-Suzanne
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social validé par les instances...
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Avis 20155856
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20155877
Orange Groupe
Communication d'une copie du compte rendu ou du procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité...
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Avis 20155973
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau préparatoire établi par liste nominative et alphabétique des agents...
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Avis 20155996
Mairie de Saint-Ouen
Communication du contrat passé avec la société Inter Service Organisation (ISOR) en vue...
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Avis 20156039
Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
Copie du rapport de l'audit réalisé par Monsieur X concernant le Service départemental...
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Avis 20156042
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Communication du protocole d'accord sur les 35 heures et l'annualisation du temps de travail.
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Avis 20154667
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication de la liste nominative de l'ensemble des agents non titulaires employés par le...
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Avis 20154791
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Communication du document portant sur l'organisation du temps de travail des adjoints techniques...
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Avis 20155258
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication, par courrier électronique, du document unique d'évaluation des risques (DUER) en...
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Avis 20150830
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord-Pas-de-Calais (DIRECCTE 59)
Communication des courriers que l'inspecteur du travail, Monsieur X X, a adressés à la société X...
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Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
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Avis 20150908
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT 75)
Communication des procès-verbaux des élections des représentants des officiers de...
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Avis 20150987
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) les fiches de poste du...
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Avis 20151692
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013 et 2014 :
1) les documents...