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Avis 20151811
Mairie de Saint-Étienne-du-Grès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151812
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151816
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151819
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151822
Mairie de Vieux-Boucau
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151823
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151844
Mairie de la Brède
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20150389
Mairie de Serviès
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition d'un agent spécialisé des...
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Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
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Avis 20153063
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) la liste des logements de fonction ;
2) la liste des agents...
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Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
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Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
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Avis 20152024
Mairie d'Aignan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...
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Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
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Avis 20152262
Mairie de Joue-en-Charnie
Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
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Avis 20153578
Conseil départemental du Haut-Rhin
Copie des documents attestant du montant des subventions accordées depuis 2007 au comité...
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Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
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Avis 20143648
Conseil régional de la Réunion
Communication des délibérations par lesquelles des subventions ont été attribuées à la société XXX XXX.