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Avis 20170506
Université de Bretagne Sud
Communication, en sa qualité de maître de conférences, du vote du conseil de l'unité de...
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Avis 20170668
Lycée Georges de la Tour de Nancy
Communication des documents suivants relatifs à son fils X dont elle a l'autorité parentale...
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Avis 20170723
Ministère des Armées
Communication,par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Conseil 20170760
Mairie de Pont-Sainte-Maxence
Dans le cadre de la mise en place par la commune, en parallèle au service d’archives communales,...
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Conseil 20170842
Mairie de Hirsingue
Caractère communicable des archives communales relatives aux alsaciens qui ont fui l'Alsace...
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Avis 20160811
Institut régional de formation sanitaire et sociale Rhône-Alpes (IRFSS 69)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au sein de l'IFISI de la Croix...
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Avis 20160871
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20160972
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents suivants relatifs à la demande de ses clients du passage en...
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Avis 20160978
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication, de préférence par voie électronique ou par envoi postal, du détail des notes...
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Avis 20161003
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du procès-verbal des délibérations du premier groupe d'épreuves (jury 7826) du...
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Avis 20161032
Ministère de la défense
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20161252
Mairie de Chassigny
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 21 janvier 1921.
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Avis 20161271
Mairie de Valence
Communication, de préférence sur support informatique ou copie, des tables annuelles ou...
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Avis 20161274
Université Paris-Sud
Communication des règlements des examens du master I biologie santé pour les années...
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Avis 20161323
Mairie d'Orthez
Communication des tables décennales pour le patronyme X, pour les années 1903/1912, 1913/1922,...
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Avis 20161327
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20161339
Mairie de Verton
Consultation des registres des délibérations du conseil municipal pour la période 1830 à 1873.
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Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20161472
Mairie de Plogonnec
Copie de l'acte de naissance de plus de 75 ans de Monsieur X, né le 2 août 1939 à Plogonnec.