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Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois
Copie numérique des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...
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Avis 20192735
Mairie de Peisey-Nancroix
Communication de l'extrait de zonage et du règlement de la zone opposables au tènement du projet...
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Avis 20192796
Mairie de Gratentour
Communication, dans le cadre de l'élaboration du PLUi-H de Toulouse-Métropole approuvé le 11...
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Avis 20193003
Mairie d'Orgeval
Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...
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Avis 20193100
Mairie de Veigné
Communication, dans le cadre du dossier d'enquête publique du PLU qui s'est déroulée du 17 juin...
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Avis 20193120
Mairie de Challans
Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...
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Avis 20193493
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Mer
Copie, avec règlement des frais éventuels de reprographie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu
Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...
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Avis 20193619
Mairie de Dormelles
Copie des documents suivants, dans le cadre de la finalisation du projet de sa cliente sur ses...
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Avis 20194898
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Duclair
Copie, avec règlement des frais éventuels de reprographie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20185694
Clermont Auvergne Métropole
Copie des annexes de servitudes du réseau d’assainissement et du réseau des eaux pluviales du...
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Avis 20185916
Mairie de Mercury
Communication de la copie des délibérations relatives à l'adoption du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20186160
Mairie de Val-d'Isère
Communication du document graphique et du règlement de chacune des zones ayant vocation à être...
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Avis 20186241
Mairie de Val-d'Isère
Communication, dans le cadre d'un recours gracieux contre un permis de construire délivré le 29...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20190230
Mairie d'Isle
Communication, à la suite d'une réunion publique tenue le 15 novembre 2018, de toute...
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Avis 20190311
Mairie de Montels
Copie, à ses frais, du projet urbain partenarial de la commune.
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Avis 20195322
Mairie de Pouligney-Lusans
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...
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Avis 20195522
Mairie de Saint-Laurent-de-Condel
Communication des documents suivants :
1) les entiers dossiers et les avis afférents aux permis...
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Avis 20195567
Mairie d'Eourres
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur l'approbation du PLU, daté,...