-
Avis 20213867
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20213868
RATP
Communication, de préférence, par courrier électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20214000
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...
-
Avis 20214082
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214924
Mairie de Marseille
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents reçus ou émis...
-
Avis 20215377
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
-
Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215588
Brest Métropole
Communication, par voie électronique, de l'ensemble des documents de l’audit de conformité...
-
Avis 20215768
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents produits autour du site de X, friche...
-
Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215404
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Bretagne (URPS 35)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215406
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux du Centre Val-de-Loire (URPS 45)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215408
Union régionale des professionnels de santé infiirmiers libéraux d'Occitanie (URPS 34)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...