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Avis 20125043
Mairie de Bellecombe
Copie de documents relatifs à la valeur locative brute des résidences et des établissements...
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Avis 20125085
Mairie de Méounes-les-Montrieux
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission communale des impôts directs qui a...
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Avis 20020446
président de l'assemblée des départements de France
- copie des statuts et des budgets 1999 et 2000 de l'assemblée des départements de France.
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Avis 20034209
président de la fédération nationale des chasseurs
- copie des budgets annexes de la fédération nationale des chasseurs et des fédérations...