-
Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix
Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».
-
Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
-
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
-
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...
-
Avis 20130445
Conseil général du Gers
1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant :
...
-
Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne
Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...
-
Avis 20124000
Mairie de Cysoing
Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...