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Avis 20155951
Mairie de Sailly
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155953
Mairie de Soindres
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155956
Mairie de Vert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20151608
Mairie du Cannet
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté ou la décision municipale fixant les horaires...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20152171
Communauté de communes du Sud Gironde
Communication d'une copie des documents suivants la concernant :
1) l'arrêté prononçant sa...
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Avis 20152180
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la gestion de sa situation...
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Avis 20152247
Mairie de Niort
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les accords en vigueur relatifs à...
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Conseil 20144065
Mairie de Coulanges
Caractère communicable de l'intégralité de la délibération n°32‐2014 du conseil municipal du 18...
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Avis 20175513
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...
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Avis 20176032
Mairie du Castellet
Copie des documents suivants :
1) le listing du personnel de la commune comportant les...
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Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...
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Avis 20175163
Mairie de Montmagny
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à l'attribution du régime...
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Avis 20181450
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ;
2)...
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Avis 20181793
Mairie d'Amboise
Copie de l'intégralité de son dossier administratif comportant notamment :
1) l'état précis de...
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Avis 20184348
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Copie de la situation de son compte épargne‐temps (CET) indiquant par années, depuis son...