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Avis 20215918
Mairie d'Orcemont
Copie, avec indication du coût et du mode de règlement, de l'intégralité et/ou de tous les...
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Avis 20215964
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants :
1) le nombre de mouvements journaliers d'hélicoptères...
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Avis 20216248
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Communication du rapport du contrôle des installations d'assainissement non collectif du voisin...
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Avis 20216529
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des « hypothèses de trafic retenues » pour la modélisation des cartes stratégiques...
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Conseil 20216645
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
1) caractère communicable, au président du conseil syndical d'une copropriété, de l’attestation...