-
Avis 20185291
Mairie de Faverolles-et-Coëmy
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018 établi...
-
Avis 20185372
Mairie de Nantes
Copie de l'autorisation accordée par la commune relative à l'installation d'un drapeau,...
-
Avis 20185383
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'avenant...
-
Avis 20185389
Mairie de Saint-Cirq
Consultation des procès-verbaux et des votes des réunions des conseils municipaux concernant la...
-
Avis 20185407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, de tous les comptes...
-
Avis 20185452
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication des documents suivants, à la suite de la décision rejetant sa candidature au...
-
Avis 20185652
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur judiciaire, du relevé de l'ensemble des comptes...
-
Avis 20185842
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de tous les échanges (courriels, courriers, documents) entre Madame X,...
-
Avis 20186091
Mairie Arandon-Passins
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des indemnités des élus...
-
Avis 20190045
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du compte rendu du bureau...
-
Avis 20190458
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA)...
-
Avis 20190701
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'extrait de rôle particulier d'imposition à la taxe foncière sur les...
-
Avis 20184061
Mairie de Mandagout
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance du...
-
Avis 20184317
Mairie de Le Port
Communication sur support numérique, en qualité de conseiller municipal, des enregistrements in...
-
Avis 20184320
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Communication des documents suivants :
1) la consultation d'un tableau du peintre Abbé Calès,...
-
Avis 20184467
Mairie de Colombes
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du Conseil Municipal n° 44 du...
-
Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 :
1)...
-
Avis 20184987
Mairie d'Hauterive-la-Fresse
Communication de deux procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de la commune en...
-
Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...
-
Avis 20185222
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication, par voie électronique, des comptes rendus des séances des conseils municipaux des...