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Avis 20162111
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie de documents concernant le transfert d'office dans le domaine public communal de Megève de...
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Avis 20162114
Mairie de Santeny
Copie de documents relatifs au lotissement du Domaine de Santeny :
1) « l'acte de l'autorité...
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Avis 20162120
Mairie d'Amiens
Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...
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Avis 20162126
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) concernant la vente du logement de fonction de la piscine...
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Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...
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Avis 20162137
Mairie de Neant-sur-Yvel
Copie, par courriel, du plan relatif au projet de réaménagement de la place de l'Eglise,...
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Avis 20162146
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie du compte rendu établi à la suite de la visite de chantier ayant eu lieu le 27 mars 2012...
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Avis 20162152
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor :
1) le contrat formalisant...
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Avis 20162189
Mairie de Régusse
Copie du permis de construire délivré pour l'extension du magasin Super U.
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Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
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Avis 20162194
Mairie de Grenoble
Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...
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Avis 20162202
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste chronologique depuis le 6 mai 2015, de documents...
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Avis 20162203
Mairie de Dreux
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 0281341300076...
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Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
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Avis 20162223
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...
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Avis 20162228
Mairie de Naujac-sur-Mer
Consultation du registre des permis de construire.
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Avis 20162231
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la...
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Avis 20162233
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de toute décision d'urbanisme, incluant les des décisions de non-opposition à déclaration...
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Avis 20162237
Mairie de Scy-Chazelles
Copie des documents suivants :
1) l'estimation réalisée par Monsieur X pour la parcelle section...
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Avis 20162244
Mairie de Courcelles-Epayelles
Copie des éléments suivants :
1) le débit de la borne incendie située à l'angle de la rue du...