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Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
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Avis 20132711
Mairie de Grenoble
Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...
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Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)
Copie sur support papier ou électronique des documents suivants :
1) le patrimoine détaillé de...
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Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
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Avis 20194152
Mairie de Trégastel
Communication des documents relatifs à l'exploitation d'un camion de vente de produits...
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Avis 20201193
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude patrimoniale de la rue Montpelaz.
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
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Avis 20202923
Mairie de Saint-Chamond
Consultation des documents contenus dans le dossier relatif à la vente de l'ex cure de...