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Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...
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Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20172126
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants, relatifs à l’exécution d'un arrêt de la CAA de Bordeaux,...
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Avis 20162718
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du dossier au vu duquel l'arrêté du 28 janvier 2016, autorisant la société Ferme éolienne...
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Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
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Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...
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Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...
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Avis 20151763
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des des documents relatifs aux épandages de produits phytosanitaires, précisant les...
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Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs :
- à la demande...
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Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...
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Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...
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Avis 20174615
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, des avis rendus par les services consultés dans le...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime
1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20174004
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de préférence par courriel, d'éléments relatifs à la gestion quantitative de l'eau...
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Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves :
1) les rapports de...
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Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments suivantes :
1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...