Recherche - CADA

Economie Sans objet/Perdu

Avis 20165625
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie des documents indiquant les contraintes techniques concernant la pose de la ligne à haute...

26/01/2017 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20154940
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150239
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20154386
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à l'intervention, en 2006, des services de ERDF dans sa...

08/10/2015 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...

13/11/2014 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20182474
Banque de France

Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20134687
Préfecture du Var

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140734
Conseil général du Rhône

Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20192916
La Poste

Copie de l'avis de réception de la lettre recommandée n° 3A 000 221 3139 3.

19/12/2019 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20195512
Centre de Formalités des Professions Immobilières

Copie des dossiers des cartes professionnelles de Monsieur Christophe X et de Monsieur X du...

19/12/2019 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques