-
Avis 20155922
Mairie de Magnanville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20153019
Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
-
Avis 20153429
Communauté de communes du pays de Hanau
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le dossier administratif et médical de sa...
-
Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
-
Avis 20143069
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d’une copie des documents suivants concernant la situation de son client :
1)...
-
Avis 20131951
Mairie de Lunéville
Communication de l'enquête administrative diligentée à la suite de la dénonciation par ses...
-
Avis 20131533
Mairie de Baho
Communication des éléments suivants :
1) le planning des agents affectés aux crèches, au...
-
Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...
-
Avis 20210898
Mairie de Fouquières-lez-Lens
Communication d'une copie de la délibération (initiale) relative à l'instauration du temps de...