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Avis 20163248
Mairie du Lamentin (Martinique)
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs aux constructions sur les...
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Avis 20163348
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du permis de construire délivré à la société X concernant les travaux d'extension réalisés au X.
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Avis 20163384
Maisons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20160248
Mairie de Niort
Consultation en sa qualité de président du conseil syndical de la résidence Le Floréal, des...
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Avis 20160272
Mairie de la Bouëxière
Copie de l'avis du service instructeur concernant la déclaration préalable n° 03503115U01045...
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Avis 20160282
Mairie de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° 0024335095S0004 délivré le...
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Avis 20160484
Mairie d'Arnouville
Copie des deux documents suivants relatifs au permis de construire n°095 019 09 O 0052, délivré...
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Avis 20160531
Mairie de Beaucaire-sur-Baïse
Copie de la prorogation du certificat d'urbanisme CUb 032 035 14 A3003.
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Avis 20155738
Mairie de Méounes-lès-Montrieux
Copie des documents relatifs à des constructions réalisées par la SARL Haras de Bois Soleil, non...
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Avis 20154498
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Copie du titre d'autorisation concernant la déclaration préalable de travaux de Madame X sur la...
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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20155118
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Copie, par courriel (PDF) ou au format papier, des documents suivants relatifs aux parcelles BA...
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Avis 20151090
Mairie de Rochefort
Copie des déclarations d’ouverture de chantier de Monsieur XX, relatives à ses permis de...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151444
Mairie d'Aigues-Vives
Communication d'une copie de la « fiche » transmise par la commune d'Aigues-Vives à la...
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Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20150020
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150615
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants :
1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...