-
Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...
-
Avis 20161970
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations de conformité des constructions parasismiques concernant les programmes...
-
Avis 20162059
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Copie intégrale des documents suivants, relatifs au Plan de prévention des risques naturels...
-
Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...
-
Conseil 20162674
Mairie d'Aviron
Caractère communicable aux héritiers de Monsieur X d'une attestation établie par l'ancien maire...
-
Avis 20160762
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier du plan de prévention du risque...
-
Avis 20161044
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication de l’intégralité des documents préparatoires du plan de prévention des risques...
-
Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...
-
Avis 20160211
Mairie d'Irouléguy
Communication des plans des terrains classés inondables sur la carte communale de 2003, sachant...
-
Avis 20160634
Mairie de Vallouise
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
-
Avis 20155704
Mairie de Bandol
Communication du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de...
-
Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
-
Avis 20156080
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de...
-
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...
-
Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...
-
Avis 20151406
Mairie de Lombard
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151572
Météo France
Communication d'une copie au format papier des documents suivants relatifs à la demande de...
-
Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...