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Avis 20171641
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie des documents suivants :
1) les correspondances et documents échangés entre les services...
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Avis 20165417
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Communication des comptes rendus de la Mission inter-services aménagement et paysage (MISAP)...
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Avis 20165543
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, de documents relatifs à la consultation...
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Avis 20161928
Mairie de Vandoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...
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Avis 20161087
Mairie de Fontaine-Couverte
Copie de la décision du conseil municipal donnant le transfert de compétences à la communauté de...
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Avis 20161147
EDF
Communication des tableaux statistiques (de type sondage au 100ème, répartition par...
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Avis 20161429
mairie d'Abbévillers
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161491
Communauté de communes du Haut-Ségala
Communication des documents suivants relatifs à la faisabilité d'un projet éolien sur le...
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Avis 20163318
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le moulin de Lège à...
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Avis 20155652
Mairie de Lison
Copie de l'intégralité du dossier de projet d'implantation d'éoliennes industrielles sur le...
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Avis 20155770
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de la décision de la ministre de l'écologie, du développement durable et de...
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Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...
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Avis 20155882
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres concernant le parc éolien offshore Yeu -...
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Avis 20154689
Mairie de Cellefrouin
Communication des documents suivants relatifs à la mise en place d'un mât de mesure des vents...
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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...
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Avis 20183545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
Copie du dossier déposé par la société X concernant un projet éolien situé sur le territoire de...
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Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
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Avis 20174480
Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure
Copie de la promesse de bail signé par le maire concernant le projet éolien de la commune .