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Avis 20161769
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) concernant l'association dénommée Association de...
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Avis 20162249
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Copie des éléments relatifs à l'association agréée de protection de l'environnement « Ensemble...
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Avis 20161041
Préfecture du Val-de-Marne
Communication des habilitations préfectorales de l’association X l’autorisant à exercer des...
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Avis 20160305
Mairie d'Hombourg-Haut
Communication, de préférence par envoi électronique, en sa qualité de conseillère municipale,...
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Avis 20150452
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie du compte rendu financier pour l'exercice 2012 de l'Association de solidarité pour les...
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Avis 20143644
Mairie du Havre
Consultation des documents suivants mentionnés dans la convention d'objectifs et d'occupation du...
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Avis 20133779
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations de...
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Avis 20070821
ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement (DDTEFP des Pyrénées-Atlantiques)
- copie des documents suivants :
1) conventions, initiales et de renouvellement, de contrat...
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Avis 20063003
préfet de l'Ariège
- copie des documents suivants relatifs à l'association foncière pastorale du Haut-Tarasconnais...