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Avis 20160664
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier « Natura 2000 » ;
2) le courrier venant...
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Avis 20155688
Conseil départemental de l'Isère
Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...
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Avis 20155859
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de l'avis du Conseil national de protection de la nature (CNPN) relatif au dossier de...
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Avis 20155915
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au dommages causés par les loups :
1)...
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Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
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Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...
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Avis 20150826
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants détenus par le Conseil national de protection de la nature (CNPN)...
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Avis 20150945
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants relatifs au défrichement du massif forestier situé sur la propriété...
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Conseil 20151114
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable à une association agréée au titre de la protection de l'environnement des...
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Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préalables à la...
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Avis 20151451
Préfecture du Var
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...
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Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20151575
Union des marais de la Charente-Maritime (UNIMA)
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par l'UNIMA d'un système...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
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Avis 20151729
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la remise en état de...
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Avis 20151730
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'intégralité des documents achevés relatifs à la procédure de classement du site de la...
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Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche
Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...
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Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres de l'ACCA ;
2) la liste des parcelles...
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Avis 20150108
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Copie de l'ensemble des avis sollicités, des études réalisées et des autorisations délivrées...