-
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
-
Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
-
Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
-
Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
-
Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
-
Avis 20143682
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand livre des...
-
Avis 20143903
Mairie de Châlette-sur-Loing
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) le règlement intérieur...
-
Avis 20144318
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants pour...
-
Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
-
Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
-
Avis 20135151
Mairie d'Eyburie
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2011 et 2012 ;
2) les budgets...
-
Avis 20135156
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
-
Avis 20135247
Mairie de Langlade
1) copie, de préférence sous format numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité des...
-
Avis 20135295
Mairie de Tramoyes
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les trois délibérations...
-
Avis 20135344
Mairie de Fontainebleau
Copie, de préférence par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
-
Avis 20141503
Mairie de Vitrolles
Copie des documents suivants :
1) les conventions, délibérations ou décisions, prises par le...
-
Avis 20141647
Union musicale de Cuers
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les états de frais des 3e et 4e...
-
Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20142031
OPH de la Communauté d'agglomération de Montpellier (OPH 34)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
-
Avis 20142032
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...