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Avis 20200190
Mairie de Pont-de-Metz
Communication du diagnostic des risques psychosociaux intitulé « démarche d'évaluation de la...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20201028
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier individuel, par...
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Avis 20195688
Mairie de Le Port
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents communaux concernés par des cumuls...
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Avis 20210929
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus RPS ;
2) les comptes rendus CHSCT...
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Avis 20211990
Mairie de Cabestany
Communication des documents suivants relatifs à la gestion du personnel :
1) le listing du...
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Avis 20212714
Mairie de Saclay
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la commission administrative d'enquête...
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Avis 20213379
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication des documents suivants concernant sa cliente, placée actuellement en surnombre au...
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Conseil 20213469
Mairie de Marin (74)
Caractère communicable, au public, du rapport d’inspection santé et sécurité au travail.
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Avis 20205183
Centre communal d'action sociale de Villeurbanne (CCAS 69)
Copie de l'intégralité des délibérations concernant le cycle de travail applicable aux agents de...
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Avis 20204907
Mairie de Cuges-les-Pins
Communication des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble des documents relatifs aux...
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Avis 20215329
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1) le...