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Avis 20183204
Mairie d'Avernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'année 2017, le maire...
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Avis 20183328
Préfecture de Vaucluse
Communication par courrier électronique de la version du POS en vigueur en date du 3 mars 2017...
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Avis 20185877
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Consultation et copie de l’entier dossier de permis de construire délivré le 10 août 1984, sous...
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Avis 20190161
Mairie d'Aubazine
Modalités d'accès à la communication d'une copie du procès-verbal de la réunion du conseil...
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Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
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Avis 20195577
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants, relatifs à la décision du 17 avril 2019 portant sur son inaptitude...
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Avis 20195585
Mairie de Bray-sur-Seine
Consultation, aux horaires d'ouverture de la mairie, de la situation budgétaire de la commune,...
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Avis 20195733
Conseil départemental des Vosges
Copie du compte rendu de l'expertise médicale réalisée par le docteur X le 25 juillet 2019.
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Avis 20195879
Mairie d'Angervilliers
Consultation des comptes de la commune depuis 2014.
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Avis 20195911
Mairie de Chenay
Communication des documents suivants :
1) le grand livre complet des écritures 2018 ;
2) le...
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Avis 20195954
Ministère de la Justice
Communication de ses bulletins de salaire pour la période courant de juin 2012 à décembre 2013...
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Avis 20195986
Centre hospitalier des Pyrénées
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20196154
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier individuel.
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Avis 20200003
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'ensemble des décisions administratives...
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Avis 20193669
Mairie de Pianottoli-Caldarello
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou, le cas échéant, s'il n'existe pas...
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Avis 20195230
Centre Hospitalier Les Cygnes
1) copie, par envoi postal ou parremise en mains propres, des documents suivants le concernant...
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Avis 20192609
Mairie de Meylan
Copie, par envoi postal, du registre de taxes et contributions d'urbanisme, prescrit à l'article...
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Avis 20200078
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical détenu par les...
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Avis 20200213
Préfecture de police de Paris
Communication « de sa note et de ses copies du questionnaire à choix multiples et de sa...
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Avis 20201378
Préfecture de police de Paris
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical détenu par les...