-
Avis 20171565
Préfecture du Finistère
Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...
-
Avis 20163472
Mairie de Pompignac
Communication des documents suivants :
1) l'étude d'impact relative aux travaux de sécurisation...
-
Avis 20155433
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Communication du rapport du bureau d'étude X, mandaté par la société EDF chargée d'assurer le...
-
Avis 20154838
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015...
-
Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...
-
Avis 20154335
Mairie de Geneuille
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...
-
Avis 20183570
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
-
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime :
1) la carte précisant la...
-
Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...
-
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
-
Avis 20175897
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Copie de l'autorisation délivrée concernant les remblais entreposés dans le lit mineur de...
-
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
-
Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
-
Avis 20180933
Mairie d'Ucel
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...
-
Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
-
Avis 20174619
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du rapport du bureau de recherches géologiques et minières BRGM/RP-66989-FR du...
-
Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...
-
Avis 20175106
Préfecture du Morbihan
Communication, par voie postale ou électronique, des documents relatifs à la procédure...
-
Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
-
Avis 20182426
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de documents relatifs aux sources du domaine de Saint-Genest-L'Enfant sur lequel...