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Avis 20165625
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des documents indiquant les contraintes techniques concernant la pose de la ligne à haute...
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Avis 20154940
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...
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Avis 20150239
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...
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Avis 20154386
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des documents suivants relatifs à l'intervention, en 2006, des services de ERDF dans sa...
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Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...
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Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
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Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
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Avis 20140734
Conseil général du Rhône
Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences :
1) le marché du...
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Avis 20192916
La Poste
Copie de l'avis de réception de la lettre recommandée n° 3A 000 221 3139 3.
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Avis 20195512
Centre de Formalités des Professions Immobilières
Copie des dossiers des cartes professionnelles de Monsieur Christophe X et de Monsieur X du...