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Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Avis 20165411
Préfecture de la région Bretagne
Copie de la décision du conseil constitutionnel autorisant la préfecture de la Région Bretagne à...
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Avis 20165422
Brest métropole aménagement
Copie du document contractuel établissant la relation entre Brest métropole aménagement et le...
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Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis
Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...
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Avis 20165728
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165730
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165732
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165735
Mairie de Frontignan
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165736
Mairie de Scy-Chazelles
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165738
Mairie de Tourcoing
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165740
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165744
Mairie de Neuville-en-Ferrain
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165757
Mairie de Cavaillon
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165761
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165912
Préfecture du Finistère
Copie de la décision du conseil constitutionnel autorisant la préfecture du Finistère à...
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Avis 20170100
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...
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Avis 20162208
Centre hospitalier - Centre Bretagne
Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage et de lutte...