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Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)
Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...
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Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
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Avis 20170376
Mairie de Champey
Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...
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Avis 20170377
Mairie de Villers-sur-Saulnot
Copie de documents dans le cadre d'un projet éolien sur des parcelles communales, porté par la...
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Avis 20171111
Mairie de Strasbourg
Communication par courriel ou sur clé USB de documents relatifs aux nuisances sonores générées...
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Conseil 20155486
Mairie de La Petite-Pierre
Caractère communicable du « coupon-réponse » par lequel chaque propriétaire d'un terrain compris...
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Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat
Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...
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Avis 20184827
Voies navigables de France (VNF)
Copie des documents suivants :
1) l’entier dossier d’instruction en vue de l’obtention d’une...
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Avis 20192457
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants, à la suite des arrêtés...
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Avis 20194068
Société Aéroport de la Réunion Roland Garros
Communication, par voie dématérialisée de préférence, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20200917
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200098
Yacht club international de Bormes-les-Mimosas
Communication de la copie du titre d'occupation du domaine public du port de Bormes-les-Mimosas...
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Conseil 20203969
Mairie d'Hyères
Caractère communicable du compte rendu de la « commission de gestion de la liste d’attente et...
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Avis 20204295
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents relatifs aux projets de cession d'ouvrage ou de terrain, appartenant...
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Avis 20210782
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie complète du contrat d'obligations réelles...
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Avis 20210190
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...