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Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Irrecevable/Imprécise

Avis 20171732
Préfecture des Ardennes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté n° 2016/67...

22/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.

31/12/2017 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170887
Mairie de Thénezay

Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...

31/12/2017 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20163442
Mairie de Bagnols-en-Forêt

Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...

15/09/2016 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20183376
Mairie des Sorinières

Copie des documents suivants, relatifs au contournement sud du bourg des Sorinières : 1) la...

20/12/2018 Favorable Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20191188
Mairie d'Etretat

Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 : 1) les...

17/10/2019 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20212518
Conseil départemental de la Gironde

Communication des éléments concernant la réalisation d'une cinquième sortie sur le rond-point de...

27/05/2021 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières