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Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...
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Avis 20150126
Mairie de Mancieulles
Copie des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...
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Avis 20150170
Mairie de Boulon
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20150312
Mairie de Billiers
Copie de documents concernant les parcelles cadastrées AB 0183 et AB 0200 :
1) le règlement du...
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Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.
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Avis 20150420
Mairie d'Eus
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants :
1) le plan de zonage du plan...
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Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
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Avis 20150507
Mairie de Veules-les-Roses
Copie, sur CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents concernant le projet de plan local...
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Avis 20150521
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Houat.
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Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
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Avis 20150618
Mairie de Paris
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20150718
Mairie des Allues
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune :
1) le...
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Avis 20150760
Mairie de Meyreuil
Copie de documents relatifs à la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
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Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier concernant...
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Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20151937
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...