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Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-MarneCommunication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-ProvenceCopie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Avis 20175382
Mairie de MaubeugeCommunication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants : 1) les trois...
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Avis 20135278
Groupement de coopération sociale et médico sociale « Accueil familial du Sud-Ouest » (GCSMS)Communication des documents suivants relatifs au licenciement de son client, en sa qualité...
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Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
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Avis 20124150
Mairie de WintershouseCommunication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
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Avis 20193782
Orchestre national de MetzCommunication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...