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Avis 20162996
Conseil départemental de l'Ariège
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Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...
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Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège
Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...
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Avis 20191354
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du recueil des actes administratifs.
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Avis 20203649
Conseil départemental de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public conclu par le...
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Avis 20203891
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et pièces préparatoires ayant...
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Avis 20215260
Conseil départemental de l'Ariège
Communication, sous forme dématérialisée, de la copie des documents suivants :
1) les documents...