-
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
-
Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
-
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
-
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...
-
Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes
Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...
-
Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...