-
Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
-
Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
-
Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
-
Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
-
Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
-
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
-
Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
-
Avis 20140617
Lyonnaise des eaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
-
Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...
-
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...