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Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants :
1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...
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Avis 20141830
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141879
INOVALYS
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141881
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141882
Conseil général des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141891
Laboratoire des Pyrénées et des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141892
Direction départementale de la protection des populations des Landes ( DDPP 40)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141893
Direction départementale de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques (DDPP 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141895
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDCSPP 65)
Copie, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
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Avis 20142265
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
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Avis 20142363
Mairie de Cancale
Communication des contrats d'affermage suivants :
1) le contrat conclu « dans les années 70 »...
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Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20141348
EDF
Copie des documents suivants relatifs à la concession d'énergie hydraulique ayant pour objet...
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Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
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Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140090
Mairie de Saint-Thibault-des-Vignes
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...