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Avis 20171776
Préfecture de la Moselle
Copie de l'arrêté municipal n° 8232/2014 concernant la délégation de signature durant la période...
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Avis 20171812
Mairie de Moussan
Communication par voie électronique, en leur qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20171816
Mairie de Noyelles-sur-Selle
Copie des documents suivants :
1) les délibérations concernant le rachat du bar « le bon...
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Avis 20171818
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la demande d'admission à la retraite présentée par le rabbin X...
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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20171900
Mairie de Montigny-lès-Metz
Copie du devis de restauration de l'ancienne horloge du temple de la commune.
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Avis 20171947
Communauté de communes de l'Est de la Somme
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, par envoi postal ou par courrier électronique,...
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Avis 20171986
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la fonction...
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Avis 20172076
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) par consultation, les chronos de courriers pour la...
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Avis 20172082
Mairie d'Ailly
Copie de l'ensemble des plannings d'utilisation de la salle polyvalente communale pour les...
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Avis 20172092
Mairie de Maron
Communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur :
1) les intitulés...
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Conseil 20172129
Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson
Caractère communicable, à un conseiller communautaire, maire de l'une des communes isolées,...
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Avis 20172135
Mairie de Berrien
Communication de la « liste de diffusion », visée par le maire et les conseillers municipaux de...
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Avis 20172247
Mairie de Beaumont-sur-Oise
Communication des documents suivants, relatifs à la gestion de la commune :
1) les bilans...
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Avis 20172260
Mairie de Corneilhan
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) tous les arrêtés envoyés à...
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Conseil 20172292
Mairie d'Ambleteuse
1) le caractère légal de la réutilisation par une association de l'étude d'incidence pour la...
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Avis 20165305
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, par voie électronique, du diaporama projeté lors d'une réunion du conseil municipal...
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Avis 20165335
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des courriers établis par les services de l'Inspection générale des carrières (IGC)...
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Avis 20165371
Mairie de Condillac
Copie du registre des concessions du cimetière de la commune.
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Avis 20165383
Mairie d'Osny
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'exhumation du corps de son père, Monsieur X X...