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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne :
1) le budget et...
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Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...
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Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...
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Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...
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Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
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Conseil 20123892
Mairie de Pibrac
Caractère communicable, de l'audit financier de l'association sportive "Union Sportive Foot de...
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Avis 20185423
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Copie du dossier de demande de subvention du club de football FC Varenne Saint-Saëns.
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Avis 20212564
Mairie de Metz
Communication des rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus par les trois plus...
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Avis 20214045
Mairie de Paris
Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...