-
Avis 20181116
Conseil départemental du Var
Communication du rapport d'évaluation concernant ses enfants, X, né le 22 mars 2005, X née le 15...
-
Avis 20181118
Mairie d'Auverse
Consultation des dossiers de vente / aliénation de chemins ruraux :
1) le chemin rural du...
-
Avis 20181133
Mairie de Saint-Barthélémy-de-Vals
Copie de l'acte justifiant le transfert de propriété du chemin cadastré ZR 48 de l'association...
-
Avis 20181152
URSSAF des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant la procédure de contrôle ouverte à l'encontre de sa...
-
Avis 20181315
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l'intégralité des pièces...
-
Avis 20182636
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20182932
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20182985
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20182991
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183025
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183034
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183037
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183044
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183080
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183081
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183082
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183083
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183084
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183095
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183109
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...