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Avis 20172044
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l’autorisation de travaux n° 91.494.16.1.0006 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172046
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de l'autorisation de travaux n° 914941610005 délivrée le 25 août 2016.
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Avis 20172184
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire X :
1)...
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Avis 20172195
Mairie de Tours
Communication des documents suivants concernant deux permis de construire délivrés le 16 février...
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Avis 20165299
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à une autorisation de travaux concernant un établissement recevant...
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Avis 20165314
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01411816R036 accordé à la société BG...
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Avis 20165368
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble du dossier relatif au permis de...
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Avis 20165385
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 914941510008 :
1) le dossier de...
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Avis 20165446
Mairie de Paris
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et...
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Avis 20165451
Mairie de Saint-Martin-du-Mont
Copie de documents relatifs aux terrains situés lieudit Soblay en amont du sien :
1) les permis...
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Avis 20165467
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X délivré le...
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Avis 20165473
Mairie de La Garde
Communication de l'intégralité des pièces du permis de construire n°83062151070 délivré à...
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Avis 20165628
Mairie de Paris
Communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17...
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Avis 20165666
Mairie du Mans
Copie du courrier adressé au maire de la commune du Mans par le colonel X, directeur du Service...
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Avis 20165700
Mairie de Mathieu
Copie de documents relatifs au projet d'installation par la société ORANGE UPR Ouest, d'un...
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Avis 20165805
Mairie d'Audrieu
Copie, en la qualité de conseillers municipaux de ses clients, de documents relatifs au projet...
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Avis 20165834
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif PC 0774071500028 accordé à la...
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Avis 20165889
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...
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Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...
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Avis 20170303
Mairie de Fuveau
Communication de l'avis intégral du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des...