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Avis 20143068
Mairie de Neuvic
Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...
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Avis 20143107
Pôle emploi
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...
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Conseil 20143199
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...
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Avis 20143593
Conseil général de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants concernant le remembrement de la commune de Paulx :
1) le marché...
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Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
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Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée
Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...
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Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)
Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...
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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés :
1)...
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Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin
Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134393
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...