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Avis 20191315
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Azote liquide » du marché public ayant...
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Avis 20191439
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué sous la référence...
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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
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Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...
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Avis 20191547
Métropole de Lyon
Communication, dans le cadre du marché de télégestion attribué le 06 mars 2018...
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Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.
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Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
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Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication de la liste des élevages de sangliers du département.
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Avis 20191883
Mairie de La Vicogne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
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Avis 20191964
Ministère du travail
Communication des documents suivants concernant le système informatique « WIKIté » pour les...
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Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...
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Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20192346
Groupement d'intérêt public espace compétences (GIP)
Communication des documents suivants concernant les marchés publics « Zone industrielle des...
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Avis 20192450
Mairie de Bras-Panon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les documents liant la commune à...
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Avis 20192664
Mairie de Sin-le-Noble
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...
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Avis 20192880
Conseil départemental du Jura
Communication des contrats administratifs (marchés publics et/ou délégations de service public)...
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Avis 20193041
Mairie de Lambres-lez-Douai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20193069
Syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche (SDEA 07)
Copie, de préférence sous format numérique (clé USB) ou par envoi de fichiers lourds type...