-
Avis 20142726
Mairie de Gouville
Copie des documents suivants, relatifs au personnel communal :
1) la liste complète précisant...
-
Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
-
Avis 20141063
Mairie de Guyancourt
Communication de la liste des agents vacataires par filière et par grade travaillant pour la ville.
-
Avis 20136003
Mairie de Colombes
Communication des documents suivants :
1) la délibération instituant les cycles de travail de...
-
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
-
Avis 20140122
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son arrêté de recrutement ;
2) toute...
-
Avis 20140245
Mairie de Lormont
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de l'établissement d'enseignement...
-
Avis 20143094
Mairie de Bagnolet
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20133206
Communauté de communes Les vertes collines du Saint-Polois
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur ;
2) le protocole sur le...
-
Avis 20133209
Mairie de Guillestre
Communication des documents suivants concernant la réintégration de son mandant, Monsieur XXX...
-
Avis 20133240
Mairie de Marseille
Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire compétente...
-
Avis 20133257
Mairie de Versailles
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
-
Avis 20133293
Conseil général de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant Madame XXX, agent de l'Office de l'eau :
1) son...
-
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
-
Avis 20133317
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité au sens de l'article 5-3...
-
Avis 20133334
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants concernant l'état de l'emploi des agents contractuels et...
-
Avis 20133361
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal créant la régie...
-
Conseil 20133559
Conseil général de la Charente
Caractère communicable à un agent de la collectivité des documents suivants concernant Madame...
-
Avis 20133676
Mairie de Rennes
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
-
Avis 20131752
Conseil général du Nord
Communication de la liste des agents lauréats de concours, inscrits sur la liste d'aptitude et...