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Rémunération Irrecevable/Refus non établi

Avis 20155701
Mairie de Guyancourt

Communication de l’ensemble des délibérations ou arrêtés fixant : 1) le régime indemnitaire des...

07/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20155922
Mairie de Magnanville

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20152875
Mairie de Godewaersvelde

Copie de la délibération 47/2011 prise le 25 juillet 2011 par le conseil municipal de la commune...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20153019
Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)

Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...

10/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Rémunération
Avis 20144760
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)

Communication, par courrier électronique, d'une copie des bulletins de paie de Monsieur X X,...

08/01/2015 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20143955
Mairie de Vernouillet (28)

Communication des bulletins de salaire de l'ensemble des agents de catégorie C exerçant ou ayant...

13/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20185746
Préfecture de la Corse-du-Sud

Copie de l'intégralité des délibérations de 2002 à 2014 portant mention du report des congés...

31/03/2019 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20141117
Mairie de Coudekerque-Branche

Copie des délibérations, initiales et modificatives, relatives au régime indemnitaire attribué...

10/04/2014 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20195592
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés individuels portant attribution de...

23/04/2020 Défavorable/Appréciation Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Etablissement supérieur Rémunération